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Actualité
Chers internautes,
Ce moi de mai est encore riche en événements.
Au niveau national, plusieurs événements novateurs sont organisés et relayés localement tels que la quinzaine du commerce équitable du 4 au 19 mai, la journée mondiale de la biodiversité le 22 mai et la journée citoyenne dans le cadre du débat national sur la transition énergétique le 25 mai. Je vous encourage à suivre ces rendez-vous qui font appel aux échanges, à l’information concrète et à la participation citoyenne (...)
La mise en œuvre de l’annonce différée des résultats des examens du permis de conduire prend effet dans l’Oise à compter du lundi 27 mai 2013. publié le vendredi 17 mai 2013
Pour consulter les arrêtés préfectoraux signés depuis le 1er janvier 2004 et les rapports au CODERST récents (en format PDF), cliquez sur CEDRIC (Consultation électronique des documents relatifs aux installations classées) publié le jeudi 16 mai 2013
L’article 7 de la Charte de l’environnement consacre, en tant que principe à valeur constitutionnelle, le droit pour toute personne de participer à l’élaboration des décisions publiques ayant une incidence sur l’environnement. Les arrêtés relatifs à la chasse et notamment le projet d’arrêté portant sur la régulation du blaireau (format pdf - 104.6 ko - 13/05/2013) doivent être soumis à la participation du public conformément à l’article L.120-1 du (...) publié le mardi 14 mai 2013
Consultez le Porter à Connaissance en ligne publié le mardi 14 mai 2013
Dossiers
L’Atlas en ligne de l’Oise, résultat d’un travail commun de l’ensemble des services de la DDT de l’Oise, présente de nombreuses analyses et cartographies du département.
Il nous permet de nous réinterroger sur notre territoire tout en présentant au public, de manière la plus exhaustive possible, les domaines d’actions de la DDT.
Il nous permet de nous réinterroger sur notre territoire tout en présentant au public, de manière la plus exhaustive possible, les domaines d’actions de la DDT.
La rubrique dédiée à Natura 2000 dans l’Oise est composée de nombreux documents d’information et agrémentée par de multiples cartographies du département.
Retrouvez le SDAGDV, ses annexes et l’arrêté.
Attention les annexes cartographiques, interdites à la reproduction, nécessitent quelques secondes de téléchargement en raison de leur volume (32 Mo).
Attention les annexes cartographiques, interdites à la reproduction, nécessitent quelques secondes de téléchargement en raison de leur volume (32 Mo).
Participation du public aux décisions ayant une incidence sur l’environnement
Pour consulter les arrêtés préfectoraux signés depuis le 1er janvier 2004 et les rapports au CODERST récents (en format PDF), cliquez sur CEDRIC (Consultation électronique des documents relatifs aux installations classées)
La DDT et le CAUE organisent une journée d’étude sur des opérations d’aménagement liées à l’habitat le 4 juin 2013.
Pour donner suite au colloque "Quel développement pour ma commune?" du 19 mars 2013, la DDT et le CAUE vous proposent de découvrir trois projets d’urbanisme, d’architecture et de paysage en Seine-Maritime lors d’une journée d’étude le 4 juin 2013.
Pour faciliter les déplacements jusqu’au projets visités, le CAUE et la DDT (...)
Accessibilité : Appel à projets pour valoriser les réalisations exemplaires
Le ministère de l’Égalité des territoires et du Logement et le ministère de l’Écologie, du Développement durable et de l’Énergie lancent un nouvel appel à projets pour valoriser les réalisations exemplaires qui améliorent les conditions de vie et de déplacement des personnes handicapées ou à mobilité réduite.
Une première édition en 2011 avait permis de mettre en valeur 167 réalisations. (...)
L’écotaxe poids lourds entrera en vigueur le 1er octobre 2013
L’entrée en vigueur de l’écotaxe poids lourds nationale, prévue le 20 juillet 2013, va être décalée et l’écotaxe poids lourds alsacienne ne pourra être mise en service.
L’étude du rapport d’Ecomouv’, organisme chargé de la conception du dispositif de collecte, d’information et de contrôle automatique, met en évidence que le dispositif n’est pas suffisamment abouti, ce qui (...)
Débat national sur la transition énergétique : le site internet est ouvert
En ligne depuis le 4 février, le site internet vise à expliquer au grand public les enjeux du débat national sur la transition énergétique et à l’inciter à y participer.
Des rubriques d’informations permettent de se documenter sur l’actualité et les thèmes du débat, ainsi que sur son calendrier et son organisation.
L’espace « Participez » fait découvrir les différentes contributions au (...)
Le PPBE est approuvé
Le Plan de Prévention du Bruit dans l’Environnement (PPBE) de l’État pour le département de l’Oise a été élaboré en collaboration entre les services de l’État et les différents gestionnaires des grandes infrastructures routières et ferroviaires.
Ce document présente les programmes d’actions et les mesures engagées ou à engager, tant préventives que curatives des situations de fortes nuisances liées aux infrastructures nationales dont le (...)
La direction départementale des Territoires a mis en place sa nouvelle organisation territoriale depuis le 1er janvier 2013.
Les missions et contacts du service d’aménagement territorial de Beauvais (SATB) sont intégrés au sein des services du siège.
Le secteur Ouest comprend les 8 structures intercommunales et communes associées de :
la communauté d’agglomération du Beauvaisis,
la communauté de communes de la Crèvecœur le Grand,
la communauté de communes de la (...)
Le projet de loi de finances 2013 a été présenté en conseil des ministres le 28 septembre 2012.
Amorcer et réussir la transition énergétique, reconquérir et préserver la biodiversité, mieux prendre en compte les enjeux de santé environnement sont autant d’orientations qui trouvent leur traduction opérationnelle dans ce projet de loi de finances.
La Conférence environnementale a fixé le cap de la transition écologique voulue par le Président de la République et le Gouvernement.
Dans (...)
Le programme d’actions est en marche.
Lancement de la stratégie
Appels à projets
Depuis 2007, l’entretien du réseau routier ne dépend plus de la DDE, devenue depuis la DDT.
Trois structures sont en charge de cet entretien selon le type de route. Il s’agit :
de la commune ou communauté de communes ou d’agglomérations pour les voies communales
du conseil général pour le réseau des routes départementales
des directions interdépartementales des routes pour le réseau routier national.
Pour en savoir plus vous pouvez consulter le site internet du ministère à ce sujet :
Routes : qui est responsable de quoi?